Mentions légales

Éditeur du site

Le site petra-immo.fr est édité par Petra Immo.
Forme juridique, capital social et numéro SIREN : en cours d’immatriculation (informations communiquées sur demande).
Siège social : 16 Quai aux Vivres, 17300 Rochefort.
Directeur de la publication : Didier Cannioux.
Contact : contact@petra-immo.fr — 06 68 29 61 87.

Conception et réalisation

Site conçu et développé par Eric Eloy — eloy-eric.fr — contact@eloy-eric.fr.

Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, vidéos, charte graphique, plans) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Petra Immo, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

Crédits visuels

Certaines images sont présentées à titre d’illustration. Les visuels et plans de la Résidence de l’Arsenal Royal demeurent la propriété de leurs ayants droit respectifs.

Information importante

Les informations relatives aux dispositifs fiscaux (LMNP, Loi Jeanbrun, nue-propriété, pleine propriété) sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un conseil personnalisé. Certains programmes et visuels présentés sont des illustrations non contractuelles. Nous vous invitons à consulter un professionnel avant tout investissement.

Responsabilité

Petra Immo s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir en garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs. Petra Immo ne saurait être tenue responsable de l’usage qui serait fait de ces informations, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (sociétés du groupe, partenaires). Petra Immo n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.